Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA CHAPELLE DE LA ROCHE
Numéro de dépôt :
3453819
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA CHAPELLE DE LA ROCHE
Déposée le 2 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA CREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE LA ROCHE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHATEAU DE LA CREE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Inscription le 22 juin 2009 - Rejet total n°500339 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22